Bonsoir,
Ou bien dans le contexte de l'interarmées, prévu par l'instruction de 2004 ?
Attention à la confusion. Les dispositions de l'instruction de 2004 sont les suivantes :
- les insignes métalliques des forces de surface, les insignes spéciaux de l'aéronautique navale, les insignes attribués au personnel des sous-marins font l'objet d'une circulaire particulière. Les insignes de certificat et les conditions de port font l'objet d'une circulaire particulière (article 19, I à III et V),
- s'agissant des insignes d'unité l'article 19 VI est rédigé comme suit :
"Le personnel affecté dans une formation interarmées ou interalliés (état-major, écoles, organismes interarmées, organismes à vocation interarmées, ... est autorisé à porter l'insigne de son unité. Cet insigne se porte sur le côté droit de la tenue en dessous de l'insigne de certificat (ou autre) détenu par l'intéressé."
Le port des insignes mentionnés à l'article 19 I à III et V (cf. supra) est fixé par la circulaire du 23 juin 2006 relative aux insignes de certificats et mentions du personnel de la marine
"
2. Port des insignes.
Le personnel, quel que soit son grade, est autorisé à porter les insignes de certificats et mentions qu'il détient. Ce port est limité à un insigne par tenue. Le choix de l'insigne porté est laissé à l'initiative de l'intéressé. Dans certains cas le choix de l'insigne peut être imposé par le commandement par souci d'unité ou de cohésion."
Cette rédaction de la circulaire est conforme à ce que prévoit l'instruction de 2004 puisque la fin de l'article 19.VI est rédigé au singulier
(en dessous de l'insigne de certificat (ou autre) détenu par l'intéressé).
Il est difficile de dire si cette situation va pouvoir perdurer compte tenu de "l'interarmisation" en cours. A titre de comparaison, l'instruction 10300 DEF/EMAT/ASH - DEF/DCCAT/LOG/REG du 13 juin 2005, relative au tenues et uniformes des militaires des armes et services de l'armée de terre prévoit que l'on peut porter au maximum (sic) trois insignes métalliques de brevet ou de spécialité, deux insignes de spécialité alignés verticalement au dessus de la poche de poitrine droite, un insigne de brevet militaire professionnel au dessus de la poche de poitrine droite.
Cordialement SL